REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MARS 2011
Madame Béliard sollicite l’accord des membres du Conseil Municipal afin de rajouter à l’ordre du jour « Désignation des membres de l’AFR ».
Les membres du Conseil municipal donnent leur accord.
Désignation des membres de l’Association Foncière Rurale
Madame Béliard informe les membres du Conseil municipal que M. Roose Emmanuel a été nommé membre de l'Association foncière représentant la chambre d’Agriculture et qu’il va proposer à la chambre d’Agriculture que Messieurs Roose Emmanuel, Joly Daniel, Desesquelles Christian, soient membres titulaires et que Messieurs Van de Caveye Daniel et Coutrot Francis, soient membres suppléants.
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à la nomination des membres de l’AFR, à savoir : 3 membres titulaires et 2 membres suppléants.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, nomme :
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Monsieur ANTHIERENS Jacques (Haute-Epine),
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Monsieur ANTHIERENS Pascal (Haute-Epine),
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Monsieur GRAVELLE Francis (Haute-Epine),
membres titulaires
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Monsieur GUEULLE Raymond (Berneuil en Bray),
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Monsieur DURAND Jean (La Neuville sur Oudeuil),
membres suppléants
Subventions 2011
Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal de la dissolution de l’Association pour ll'organisation des Fêtes et des Loisirs de Haute-Epine
Sur proposition de Madame Béliard, le Conseil Municipal décide de maintenir certaines manifestations (le Noël des enfants, galette des rois, la fête communale et le 14 juillet).
En conséquence, le Conseil municipal vote les subventions ci-dessous :
CCAS |
1 000 € |
UMRAC |
500 € |
Coopérative scolaire de Haute-Epine |
800 € |
FSE collège de Marseille en Beauvaisis |
100 € |
APEI de Beauvais |
30 € |
SPA de Beauvais |
75 € |
Association pour les calvaires |
20 € |
Association Envol à Francastel |
20 € |
Indemnité de gardiennage des églises communales
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d’allouer au préposé chargé du gardiennage de l’église communale, pour l’année 2011, une indemnité de 119.55 € pour un gardien ne résidant pas dans la commune.
Etude des devis pour l’acquisition de matériels
Le Conseil Municipal :
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Retient le devis de la société Beiser pour une lame « chasse-neige » de 2m 50 et sollicite auprès de Monsieur Philippe MARINI, Sénateur de l’Oise, une subvention au titre de l’Etat
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Retient le devis de la société Agritek pour un tracteur Iseki avec remorque Deves, tondeuse portée arrière et bennette Ecogalva.
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Retient le devis de la Société ALMS pour la fourniture et la pose de 2 indicateurs de vitesse sur la RD 930 et sollicite une subvention de l’Etat au titre de la DETR
Avenant et devis pour l’assainissement collectif
Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal que, suite au changement de terrain envisagéi pour la station d’épuration, il y a lieu
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de demander à VRD Graphique, géomètre topographe, de procéder à des relevés topographiques supplémentaires.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte l’avenant n° 1 et autorise Madame le Maire à signer ledit avenant.
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de demander à Ginger CEBTP de procéder à des essais de perméabilité sur le terrain de la future station.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte le devis et autorise Madame le Maire à signer ledit devis.
Bureau de vote « élections cantonales des 20 et 27 mars 2011 »
1er tour, le 20 mars
Douville Gérard |
Dumont Martine |
Beliard Aleth |
Roose Catherine |
Joly Daniel |
Mille Jean-Pierre |
Goubet Jacques |
Schenck Joseph |
Godivier François |
Ricard Didier |
Dumont Martine |
Beliard Aleth |
2ème tour, le 27 mars
Le bureau de vote est ouvert de 8 heures à 18 heures sans interruption
Douville Gérard |
Godivier François |
Beliard Aleth |
Roose Catherine |
Joly Daniel |
Mille Jean-Pierre |
Goubet Jacques |
Schenck Joseph |
Desesquelles Christian |
Ricard Didier |
Schenck Joseph |
Beliard Aleth |
Voter est un devoir civique.
Recensement militaire
Les jeunes gens (filles et garçons) doivent se faire recenser dans les 3 mois suivant leur 16ème anniversaire.
Ils doiventse présenter au secrétariat de la mairie de leur domicile munis du livret de famille de leurs parents, d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile.